Conditions Générales de Vente (CGV)

J.P. CREATION - Vente de kilts et accessoires

Adresse : 35 rue Alain Gerbault à Larmor Plage, 56260

SIRET : 91478847600010

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de pierres diamant herkimer de la société J.P. CREATION, située à [adresse complète], inscrite sous le numéro de SIRET 91478847600010. Toute commande passée auprès de J.P. CREATION implique l’adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes CGV.

2. Produits

2.1 Description des Produits

J.P. CREATION propose des pierres naturelles de type diamant herkimer, sélectionnées avec soin pour leur qualité et leur authenticité. Les caractéristiques essentielles de chaque pierre (dimensions, poids, transparence, etc.) sont disponibles sur notre site internet https://herkimer-universe.com/.

2.2 Disponibilité des Produits

Nos pierres sont vendues sous réserve de disponibilité. En cas d’indisponibilité après commande, l’acheteur sera informé rapidement et pourra soit annuler la commande, soit recevoir un produit équivalent ou de valeur similaire.

3. Prix et Modalités de Paiement

3.1 Prix

Les prix sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes (TVA et autres taxes applicables). J.P. CREATION se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

3.2 Modalités de Paiement

Le paiement s'effectue en ligne via [indiquer le ou les moyens de paiement acceptés, comme carte bancaire, PayPal, etc.]. La commande est considérée comme effective après confirmation du paiement.

3.3 Sécurité des Paiements

Les transactions sont sécurisées par notre partenaire de paiement [nom du prestataire]. Les données bancaires ne sont pas conservées par J.P. CREATION.

4. Commande

4.1 Processus de Commande

Pour passer commande, l'acheteur doit sélectionner les produits souhaités sur le site, les ajouter au panier, puis finaliser la commande après acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail.

4.2 Validation de la Commande

J.P. CREATION se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour des motifs légitimes, tels qu'un problème de stock, un litige antérieur, ou des informations incomplètes fournies par l'acheteur.

5. Livraison

5.1 Délai et Modalités de Livraison

Les produits sont expédiés sous [précisez le délai, par exemple 48 heures] à compter de la confirmation de commande, sauf indication contraire. Les délais de livraison sont estimés entre [délai estimé, par exemple 3 à 7 jours ouvrables]. Les frais de livraison sont indiqués lors de la validation de la commande.

5.2 Zones de Livraison

J.P. CREATION livre en [précisez les zones couvertes, par exemple France métropolitaine, DOM-TOM, etc.].

5.3 Réception et Réclamation

Il incombe à l'acheteur de vérifier l'état du colis à réception. En cas de dommage, il doit le signaler au transporteur et à J.P. CREATION dans un délai de [précisez, par exemple 48 heures].

6. Droit de Rétractation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, l'acheteur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande, sans avoir à justifier de motif. Pour exercer ce droit, l’acheteur doit notifier J.P. CREATION de sa décision par e-mail ou courrier.

Exception : Les pierres personnalisées ou taillées selon les demandes spécifiques de l'acheteur ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de rétractation.

7. Retour et Remboursement

Les produits doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d'origine, dans un délai de [indiquer, par exemple 14 jours] après notification de la rétractation. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, sauf erreur de J.P. CREATION. Le remboursement sera effectué sous [préciser le délai, par exemple 14 jours] après réception et vérification des produits retournés.

8. Garantie et Responsabilité

Les pierres vendues par J.P. CREATION sont des produits naturels. Les différences légères de couleur, de forme ou de texture ne constituent pas des défauts et ne sont donc pas couvertes par une garantie. J.P. CREATION ne saurait être tenue pour responsable de dommages indirects liés à l’utilisation des produits.

9. Protection des Données Personnelles

J.P. CREATION s'engage à respecter la confidentialité des informations personnelles fournies par l'acheteur et à les traiter conformément à sa [Politique de Confidentialité / RGPD]. Les données sont collectées uniquement pour la gestion des commandes et l'amélioration de l'expérience client.

10. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site de J.P. CREATION, notamment les textes, images et logos, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

11. Loi Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant de saisir les tribunaux compétents.

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente, veuillez contacter J.P. CREATION à jpcamard@orange.fr.

Ces conditions générales de vente sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, les nouvelles versions étant applicables aux commandes passées après leur publication.